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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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    •    Maintien de l'ordre
      Dates extrêmes : 1671/1790

      •    Contrebandiers et faux-sauniers
        Dates extrêmes : 1712/1777

        • 1 C 1650     1756 .
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. Marie, subdélégué à Langeac, des 4 et 7 juillet 1756, informant l'intendant que le 3 du même mois quatre contrebandiers sont entrés à l'abbaye royale des Chazes ; - lettres de Mme de Genetines, abbesse des Chazes, demandant l'envoi à Langeac d'une compagnie de cavalerie ; - lettre de M. de Rachat, subdélégué au Puy, sur le passage des mêmes brigands ; - lettre de M. de Chassignolles ; - note relative au passage des quatre contrebandiers à Saint-Amant-Roche-Savine ; - lettre de l'intendant, faisant part au contrôleur général des évènements ci-dessus et des mesures qu'il a prises de concert avec M. de Poly et le sieur Bois d'Arcy ; - lettre du même au même, du 24 juillet, au sujet des excès prétendus commis par les mêmes brigands chez la marquise de Lugeac et chez M. de Montchal ; - lettre de M. Imbert, secrétaire de l'intendance de Lyon, informant M. de la Michodière que les mêmes brigands qui avaient passé à l'abbaye des Chazes avaient fait une expédition au château de Chenereilles et volé plus de 5 000 livres à Pouilly, près de Feurs ; - lettres de M. Imbert, novembre 1756, au sujet de 15 déserteurs du régiment de Fischer qui se sont arrêtés à Néronde et à Saint-Symphorien-le-Chastel et ont passé de là en Dauphiné.

          Dates extrêmes : 1756
          Importance matérielle : 25 pièces, papier.

        • 1 C 1651     1757-1761 .
          Présentation du contenu :

          Saisie d'indiennes et autres étoffes de contrebande à Plauzat et sur le chemin de Lezoux à Thiers, par les employés des fermes de la brigade de Lezoux, 1757 ; - saisie à Clermont par les employés des fermes de trois boucs d'huile de noix venant de Tulle et qui n'avaient point acquitté les droits, 1758 ; projet d'ordonnance de l'intendant ; - ordonnance de l'intendant, du 7 février 1759, déclarant "bonne et valable la saisie de neuf jeux de cartes entières, de quarante-cinq de picquet, de cinquante de trix, et de trois jeux d'entières prêtes à mettre en enveloppes, faite sur le nommé Duffaut, cartier de cette ville de Clermont-Ferrand, travaillant sous le nom du sieur Viennet, son beau-père, maître cartier en ladite ville" ; et déclarant ledit Duffaut déchargé de l'amende de 3 000 livres ; - lettre de M. Teyras de Grandval, subdélégué à Saint-Amant-Roche-Savine, du 22 avril 1761, relative au passage de 24 contrebandiers ; procès-verbal de la déclaration faite par le sieur Fayolle au juge des lieux ; - lettre de M. Lafont, du 23 avril 1761, annonçant que les contrebandiers ont reparu dans la ville d'Issoire au nombre de 32 hommes ; - lettre de M. de Mallessaigne, subdélégué à Bort, datée de Marcenat, le 26 mai 1761, informant l'intendant qu'une troupe de 26 contrebandiers, arrivés à Marcenat le 25 avril, jour de foire, y ont débité beaucoup de tabac ; ils allèrent le 29 à une foire qui se tenait à Condat ; - lettre de M. Blandinières, subdélégué à Ardes, du 26 août 1761, informant l'intendant "que le 16 du présent mois d'août, sur les dix heures ou environ du soir, plusieurs brigades de gardes, au nombre de 64 hommes, étant à la suite d'une vingtaine de contrebandiers qui avoient passé le même jour en cette ville, rencontrèrent à l'entrée d'icelle les nommés François Matussière, bourgeois, Pierre Pradier, meunier ; Antoine Auzat, journalier, tous quatre habitants de laditte ville, et ayant fait feu sur eux, ledit Matussière en fut blessé et mourut environ deux ou trois heures après" ; les gardes prétendent que les trois particuliers en question étaient saisis de tabac de contrebande, et attaquèrent les premiers ; - procès-verbal dressé par François Durif, lieutenant et juge ordinaire au bailliage de Saint-Amant-Roche-Savine, du passage de 11 contrebandiers chez le sieur Fayolle, aubergiste de l'endroit, le 29 août 1762 ; lettre de M. Teyras de Grandval ; - lettre de M. de Vixouzes, du 31 août 1761, informant l'intendant que le sieur Blondel, entreposeur du tabac à Aurillac, est venu lui donner avis "qu'un nombre de contrebandiers d'environ 50 à 60 armés et à cheval s'étoient présentés à Mauriac, Salers et aux environs" ; - lettre de l'intendant au contrôleur général et à M. de Saint-Florentin, du 7 septembre 1761, au sujet de deux bandes de contrebandiers : l'une qui a passé à Saint-Amant-Roche-Savine, après avoir défait les gardes de la brigade d'Usson ; l'autre qu'on a vue dans la haute Auvergne ; - lettre de M. Lafont, du 19 septembre 1761, au sujet de l'escarmouche du 5 juin 1760, entre les employés des fermes, commandés par le capitaine général des brigades de Saint-Etienne-en-Forez et les contrebandiers ; - lettre de M. Mignot, du 21 septembre 1761, au sujet d'une alarme causée par la nouvelle d'une incursion prochaine des contrebandiers à Thiers.

          Dates extrêmes : 1757-1761
          Importance matérielle : 16 pièces, papier.

        • 1 C 1652     1762-1765 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Mignot, subdélégué à Thiers, du 14 mars 1762, annonçant l'arrivée dans cette ville d'une troupe de 80 à 100 contrebandiers ; - lettre de M. Teyras de Grandval, du 9 mai 1762, relative au passage de 84 contrebandiers dans la ville d'Ambert ; - lettre de M. de Tournemire, du 23 mai 1762, annonçant qu'une trentaine de contrebandiers ont passé à Mauriac et de là à Aurillac ; - copie d'une lettre de M. de Vixouzes, du 31 mai 1762, annonçant que "les mandrins ont passé à Aurillac deux fois dans l'espace d'environ 15 jours ; - lettre de M. de Tournemire, du 1er juin 1762, sur le passage de 40 contrebandiers à Pleaux, les 28 et 29 mai précédent ; - lettres des consuls d'Aurillac et du sieur Blondel, entreposeur du tabac, relatives à l'arrivée de 60 contrebandiers dans Aurillac, le 4 juin ; - lettre de M. de Montluc, informant M. de Saint-Etienne que les contrebandiers qui passèrent le 2 juin à Talizat, ont assassiné un de leurs compagnons près de Vieillespèce ; - lettre de M. Teyras de Grandval, du 4 juillet 1762, relative au passage de 11 contrebandiers à Ambert et à Saint-Amant-Roche-Savine ; - lettre de M. de Mallessaigne, subdélégué à Bort, du 27 juillet 1762, au sujet de lettres supposées écrites par des contrebandiers ; copies de ces lettres ; - lettre de M. Bertin, du 1er juin 1762, informant M. de Ballainvilliers, que les maréchaussées et les brigades des fermes ne pouvant suffire à réprimer les bandes armées qui commettent des ravages à l'intérieur du royaume ; S.M. a autorisé les fermiers généraux "à mettre sur pied des troupes de cavaliers habillés, armés et montés uniformément et composées de sujets d'élite" ; - lettre de M. Trudaine, du 18 mars 1765, invitant M. de Ballainvilliers à fournir au détachement de la troupe à cheval du Dauphiné que les fermiers généraux ont envoyé en Auvergne tous les secours nécessaires.

          Dates extrêmes : 1762-1765
          Importance matérielle : 35 pièces, papier.

        • 1 C 1653     1768 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Boudal, subdélégué à Lezoux, du 26 février 1768, au sujet du nommé Montagne, déserteur, qui s'est associé avec des contrebandiers et se montre impunément dans Lezoux ; avis en est donné à M. Dauphin, qui envoie à Lezoux des cavaliers de maréchaussée déguisés ; - lettres du même, du 20 au 28 mars, relatives au meurtre de Godet, employé des gabelles ; - lettres du même, du 4 avril, annonçant qu'on n'a pu encore s'emparer de Montagne ; - lettre du même, du 9 mai, annonçant que Montagne a paru à Lezoux, où les employés des fermes ont failli le prendre ; - lettre du même, du 6 juin, annonçant une nouvelle expédition de Montagne à Lezoux ; - signalement du nommé Chevalier dit Madriat, faux-saunier de la troupe de Montagne ; - lettres de MM. Lussigny ; Pacros, lieutenant de la justice de Marsat ; Imbert, bailli d'Arlanc ; Imbert de Trémiolles, à Viverols, juin 1768, relatives au passage d'une troupe de 11 à 12 contrebandiers, qui ont paru à Saint-Anthême dans la nuit du 31 mai au 1er juin ; - lettres ou procès-verbaux de MM. de Lussigny ; Herbuer-Laroche, bailli de La Tour-Goyon, correspondant à Ambert de la subdélégation de Saint-Amant ; Tardif, bailli de Saint-Amant-Roche-Savine ; Roche, correspondant à Tours, relative à une nouvelle incursion des contrebandiers à Saint-Amant, le 17 juin ; - lettre de l'intendant, du 20 juin, au contrôleur général des fermes et à MM. Buxerolles, Rollande et de La Rue, capitaines des fermes à Riom, Saint-Flour et Puy-Guillaume ; - réponse de M. Rollande, datée de Saint-Flour le 23 juin ; - lettres de l'intendant au contrôleur général et à M. de Saint-Florentin, leur faisant part des excès commis par les deux bandes de contrebandiers qui se sont montrées en Auvergne et des mesures prises pour s'emparer de Montagne ; - notes, mémoire, lettres de MM. Boudal, de Cambefort, Jaoul, relatives aux démarches de Montagne et de ses quatre compagnons ; procès-verbaux d'arrestation de quelques individus soupçonnés d'avoir favorisé Montagne ; lettre à ce sujet de l'intendant au contrôleur général ; - mémoire de la vie qu'a menée Montagne des mois de mars à juin 1768 ; - lettres de MM. de la Gardette et Roche relatives au passage de Montagne à Billom, les 13 et 14 juin ; - réponse de l'intendant ; - déclaration du nommé Bouchard, fils d'un huissier d'Ussel, affirmant avoir été arrêté le 18 juin 1768 en compagnie d'autres voyageurs, par Montagne et ses deux compagnons sur la route de Lyon à Thiers ; - lettre de M. Dufraisse-Duchey fils, au sujet de l'information commencée à sa requête contre Montagne ; - lettre de M. Chappelle, lieutenant particulier de la châtellenie de Cervières, du 16 juin 1768, au sujet des excès commis par la troupe de Montagne ; - correspondance de l'intendant d'Auvergne avec ceux de Lyon et de Montauban ; - lettre du même, du 21 juin 1768, à M. Colleau, chef de la commission de Valence ; réponse de M. Colleau.

          Dates extrêmes : 1768
          Importance matérielle : 68 pièces, papier.

        • 1 C 1654     1768 .
          Présentation du contenu :

          Interrogatoires par J.-B. Amable Besseyre, sieur de Dianne, lieutenant général criminel en la sénéchaussée et siège présidial de Clermont-Ferrand, des nommés Jean Dubois, garçon tanneur à Lezoux ; Antoine Bournat, du village de Mouillavant, paroisse de Lezoux ; Benoît Lièvre, fils d'un aubergiste de Lezoux, sur les habitudes et les démarches de Montagne.

          Dates extrêmes : 1768
          Importance matérielle : 7 pièces, papier.

        • 1 C 1655     1768 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Chartier, datée de Thiers le 3 juillet 1768, informant l'intendant que deux espions ont suivi la piste de Montagne jusqu'à la Loire ; - lettre du chevalier de Vermale, lieutenant de maréchaussée à Montbrison, du 7 juillet, annonçant que Montagne est de retour et qu'il a passé le 6 entre Saint-Germain-Laval et Saint-Just-en-Chevalet ; - lettre du duc de Choiseul, du 4 juillet 1768, adressant à M. de Montyon un ordre du roi pour faire emprisonner plusieurs habitants de Lezoux qui ont empêché la capture de Montagne ; ordre du roi ; réponse de l'intendant ; lettres de M. de Saint-Florentin et des fermiers généraux du 7 juillet ; - lettres de MM. Mignot ; Boudal, Bertin, exempt de la maréchaussée à Thiers, et procès-verbaux relatifs à la poursuite et à la capture de Montagne ; - note sur l'arrestation à Lezoux du frère de Montagne, âgé de 14 ans ; - lettres de l'intendant, faisant part de cette capture au contrôleur général, à M. de Saint-Florentin et au duc de Choiseul ; - lettre de M. Colleau, du 18 juillet, informant l'intendant qu'il a adressé à M. Bourlin une ordonnance pour faire transférer à Valence Taurin Montagne, son frère et ses complices ; - signalements de huit prisonniers évadés des prisons de Clermont, le 26 juillet 1768, parmi lesquels Taurin et Jean Montagne ; procès-verbal de l'évasion ; lettres de l'intendant faisant part de cette nouvelle au contrôleur général ; à MM. Colleau, de la Gardette, Boudal ; - correspondance des officiers des brigades des fermes et de la maréchaussée ; - lettres de M. de Lostanges, colonel du régiment Dauphin-Dragon, relatives à la poursuite des prisonniers évadés : cinq d'entre eux sont repris le même jour, Montagne est arrêté le 29 par des paysans de Lempdes ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec le contrôleur général, le duc de Choiseul, MM. Colleau, de Saint-Florentin.

          Dates extrêmes : 1768
          Importance matérielle : 82 pièces, papier.

        • 1 C 1656     1768 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Rollande, capitaine général des fermes à Saint-Flour, du 30 juillet, se plaignant que M. de la Ribbe-Haute n'ait pas communiqué les ordres adressés par le ministre aux maréchaussées de marcher contre les contrebandiers ; - lettre de M. de Falkemberg, garde du corps du roi à Troyes en Champagne, du 12 août 1768, au sujet du vol commis chez lui le 7 juin par Montagne et ses complices ; - correspondance de M. de Montyon avec M. Trudaine de Montigny et M. Colleau sur le choix de la juridiction devant laquelle sera renvoyé Montagne ; lettre de M. de Maupeou, du 19 août, annonçant qu'il a fait expédier des lettres patentes d'attribution à la sénéchaussée de Clermont ; - lettre de M. Bourlin, commissaire subdélégué de Valence à Clermont, du 31 août 1768, sur la bande de contrebandiers conduite par les nommés Borgne et le Dragon qui passèrent le 16 juin précédent à la Monge et le lendemain à Vertolaye ; - lettre de l'intendant du 9 août 1768 informant le contrôleur général et M. de Saint-Florentin que Montagne a été sur le point de s'évader encore ; - réponses du contrôleur général et de M. de Saint-Florentin ; copie de la lettre écrite sur ce sujet par le contrôleur général au lieutenant criminel de Clermont-Ferrand.

          Dates extrêmes : 1768
          Importance matérielle : 20 pièces, papier.

        • 1 C 1657     1768 .
          Présentation du contenu :

          Procès-verbal de l'évasion de Montagne et de 11 autres prisonniers détenus dans les prisons de Clermont, la nuit du 13 au 14 septembre 1768 ; signalements des fugitifs ; lettres de l'intendant au contrôleur général, au comte de Saint-Florentin, au duc de Choiseul ; - lettres de l'intendant faisant part de cette nouvelle aux intendants et aux lieutenants de maréchaussée des provinces voisines ; réponses ; - lettre de M. Colleau au sujet de cette évasion ; - lettres de l'intendant aux exempts de la maréchaussée, aux subdélégués, à M. de la Rue, capitaine général des fermes à Puy-Guillaume ; - lettres de MM. de Lostanges et de la Roque relatives à la poursuite des fugitifs ; - correspondance de MM. Bertin, exempt à Thiers ; Boudal, subdélégué à Lezoux ; Mignot, subdélégué à Thiers ; de divers anonymes : dès le 18 septembre, M. Boudal est averti que Montagne est réfugié dans les bois du château de Crottes, appartenant à M. de Blumenstein, concessionnaire des mines de La Goutte en Forez ; - correspondance de M. de Montyon avec les fermiers généraux ; - mémoire adressé par les fermiers généraux à M. Trudaine de Montigny ; - correspondance de l'intendant avec MM. de Saint-Florentin ; Lullin de Chateauvieux, à Genève, et les subdélégués, relative à la recherche de Montagne, octobre 1768.

          Dates extrêmes : 1768
          Importance matérielle : 74 pièces, papier.

        • 1 C 1658     1768-1769 .
          Présentation du contenu :

          Lettres de MM. Declercy, prévôt général de la maréchaussée à Lyon ; Bertin, Mignot, etc., du 22 octobre, annonçant que Montagne a été pris la veille à l'Hôpital-sous-Rochefort ; - l'intendant donne avis de cette capture au contrôleur général ; - Montagne est écroué dans les prisons de Clermont le 7 novembre 1768 ; - lettre des fermiers généraux, du 4 novembre 1768, qui renouvellent leurs instances auprès du contrôleur général pour que la procédure soit renvoyée devant le tribunal de la commission ; - lettre du sieur Viallette, agent des fermes à Clermont, du 12 novembre 1768, annonçant qu'il a enjoint à ses employés de veiller à la sûreté des prisons ; - lettre de M. de Dyanne, du 17 janvier 1769, adressant à l'intendant un procès-verbal "par la lecture duquel vous verrés que j'ay été dans le danger le plus éminent de perdre la vie par les mains de Montagne aîné" ; - lettre du même du 7 février annonçant que Montagne et ses complices seront jugés dans la semaine ; ils partiront le 18 ou au plus tard le 25 du mois ; - extrait du jugement du 13 février 1769 : Montagne et quelques-uns de ses complices condamnés à être rompus vifs ; d'autres aux galères perpétuelles ; - procès-verbal de l'évasion de Chevalier dit Madriat, le 1er avril 1769 ; lettre de M. de Dyanne, adressant ce procès-verbal à l'intendant.

          Dates extrêmes : 1768-1769
          Importance matérielle : 29 pièces, papier .

        • 1 C 1659     1768 .
          Présentation du contenu :

          Pièces de dépenses relatives à la poursuite de Montagne et de ses complices ; - correspondance de MM. le duc de Choiseul, Trudaine de Montigny, des fermiers généraux ; - ordonnances de l'intendant ; gratifications accordées par les fermiers généraux.

          Dates extrêmes : 1768
          Importance matérielle : 21 pièces, papier.

        • 1 C 1660     1769-1772 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Lussigny, du 20 décembre 1769, signalant à l'intendant l'entrée en Auvergne de sept contrebandiers venant du côté de Lyon ; - lettre du même, du 26 décembre 1769, annonçant que les mêmes contrebandiers ont repassé à Ambert la veille ; - l'intendant en donne avis au contrôleur général ; - requête du meunier de Barrège, paroisse d'Augnat, demandant le prix de deux chevaux qui lui ont été enlevés par les contrebandiers, à cause du secours qu'il avait prêté aux employés des fermes ; correspondance à ce sujet entre l'intendant, M. Lafont de Saint-Marts et les fermiers généraux ; ceux-ci accordent une gratification de 150 livres ; - engagement entre les employés des fermes et une troupe de 12 contrebandiers, le 23 septembre 1772, à quelque distance de Saint-Anthême ; correspondance à ce sujet de MM. Olier, subdélégué à La Chaise-Dieu ; Bertin, exempt de la maréchaussée à Thiers ; de l'intendant ; de MM. Terray et de la Vrillière ; mémoire des fermiers généraux, se plaignant de la mauvaise volonté des maréchaussées et de l'indulgence des juges.

          Dates extrêmes : 1769-1772
          Importance matérielle : 24 pièces, papier.

        • 1 C 7563     1732-1733 (supplément)
          Présentation du contenu :

          1. Lettre de M. de Fontanieu accusant réception de l'interrogatoire que le nommé J.-B. Faure a subi devant le subdélégué de Clermont, 21 novembre 1732. - 2-23. Lettres de M. de Saulx-Tavanes annonçant que le roi l'a chargé d'établir des troupes dans le Bugey et dans le pays de Gex pour arrêter les contrebandiers ; réponses de M. Trudaine, novembre 1732 ; lettres de MM. de Vanolles et de La Ferrière sur le même sujet ; lettre de M. de Fontanieu informant l'intendant d'Auvergne que Jean Barret n'a cessé de résider en Savoie et près de Genève jusqu'au 18 décembre qu'il est parti pour Le Puy, à la tête de 80 contrebandiers, 24 décembre 1732 ; lettre de M. Surrel annonçant la capture d'un contrebandier qu'on croit être le fameux Barret, 2 janvier 1733 ; M. Trudaine fait part de ce renseignement à M. de Fontanieu ; lettre de M. de Fontanieu annonçant que le contrebandier fait prisonnier à La Chapelle-Graillouse a été amené à Grenoble et a avoué qu'il était Jean Barret, 18 janvier 1733 ; jugement souverain rendu par Gaspard-Moyse de Fontanieu, intendant de Dauphiné, contre Jean Barret, 11 février 1733 (placard sans nom d'impr.) ; lettre d'envoi de M. de Fontanieu ; lettre de M. Trudaine remerciant et demandant si, dans l'interrogatoire de Baret, on n'aurait pas relevé d'indication sur les complices qu'il aurait pu avoir en Auvergne, 18 février 1733 ; M. de Fontanieu répond que Barret n'a voulu nommer aucun des cabaretiers chez qui il était en usage de loger et qu'il serait bien à désirer qu'on pût s'emparer du nommé Antoinette, 25 février 1733 ; lettres de l'intendant ordonnant l'affichage du jugement rendu contre Baret. - 24-42. Lettre de M. Angrave adressant à M. Trudaine extrait d'un mémoire contenant les noms de plusieurs contrebandiers et de quelques cabaretiers qui leur donne retraite, 25 janvier 1733 ; état des contrebandiers qui ont été dénoncés par Jean Baret ; note sur l'arrestation de Jean Authiron dit le Sourd ; signalement du nommé Michelet ; liste de contrebandiers sur lesquels on demande des éclaircissements ; lettre de l'intendant d'Auvergne à divers à ce sujet, 3 février 1733 ; réponses de MM. Aulterroche, subdélégué de La Chaise-Dieu ; Grimauld, à Aigueperse ; Teillard, subdélégué de Murat, février 1733 ; mémoire de M. Tassy de Montluc sur l'assassinat de Roche, employé des gabelles, par les contrebandiers ; lettre d'envoi , 11 mars 1733 ; lettre de M. Trudaine à M. Angrave, 18 mars 1733.

          Dates extrêmes : 1732-1733
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1450.


          • 62 Fi 1450     [1733 /02/11] Jugement / souverain. / Gaspard-Moyse de Fontanieu, / (...) Intendant (...) / (...) en Dauphiné. / (...) avons déclaré Jean Baret dûëment atteint & convaincu d'avoir été Chef d'une / Bande de Contrebandiers (...) / (...) d'avoir (...) enlevé (...) / (...) avec Injures, Fractures & Violences / les nommés Labâtie & Dauphiné (...) / (...) pour réparation dequoy le condamnons à être livré / à l'Exécuteur de la Haute-Justice (...). S.l., s.n, [1733] - 48 x 37cm
            1 vue  - [1733 /02/11] Jugement / souverain. / Gaspard-Moyse de Fontanieu, / (...) Intendant (...) / (...) en Dauphiné. / (...) avons déclaré Jean Baret dûëment atteint & convaincu d\'avoir été Chef d\'une / Bande de Contrebandiers (...) / (...) d\'avoir (...) enlevé (...) / (...) avec Injures, Fractures & Violences / les nommés Labâtie & Dauphiné (...) / (...) pour réparation dequoy le condamnons à être livré / à l\'Exécuteur de la Haute-Justice (...). S.l., s.n, [1733] - 48 x 37cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1733
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 7563.


        • 1 C 7564     1754-1777 (supplément).
          Présentation du contenu :

          1-4. Lettre de l'intendant à MM. Lafont et de Mombriset au sujet des ordres qu'il leur avait expédiés la veille, par exprès, de préparer la défense de leurs villes, les contrebandiers ayant été signalés du côté de Thiers, 25 décembre 1754 ; M. Lafont annonce qu'on vient de former à Issoire un corps de milice bourgeoise qui sera en état de faire service dès le lendemain, 25 décembre ; lettre de M. Marie, commandant la brigade de gendarmerie en quartier à Issoire (même date) ; lettre de M. Lafont sur les avis qu'il a reçus du passage à Arlanc et à La Chaise-Dieu des contrebandiers et des dragons qui les poursuivent, 27 décembre 1754. - 5-6. Lettre de M. Mignot, père du subdélégué de Thiers, adressant une lettre de M. Dupinet, receveur du grenier à sel de Montbrison (cachet) ; copie d'une lettre de M. Dupinet à M. Meyssonnier, capitaine général des fermes du roi à Noirétable, annonçant le passage auprès de Grenoble d'une troupe de 55 contrebandiers, 28 avril 1755 ; lettre de M. de Létang annonçant que son corps vient d'être appelé à Grenoble pour remplacer le régiment de Vermandois qui donne la chasse aux contrebandiers, 16 juin 1755. - 7. Lettre de l'intendant informant le comte de Saint-Florentin qu'une bande de contrebandiers, au nombre de 130 et 120 chevaux, s'est approchée de Clermont par le grand chemin d'Issoire, sans essayer de pénétrer dans la ville, 11 mai 1762. - 8-9. Extrait d'une lettre de M. Lussigny, entreposeur du tabac à Ambert, au sujet d'une somme de 2 200 livres qu'une troupe de contrebandiers a exigée de lui, s.d. ; lettre à ce sujet de M. Bertin ; M. Bertin désire avoir sur cela l'avis de l'intendant, 2 novembre 1762. - 10-23. Lettres de M. Boudal faisant part à l'intendant d'un engagement qui eut lieu, près de Beauregard-l'Evêque, entre des employés de la brigade des fermes de Pont-du-Château et des faux-sauniers, l'un de ces derniers et deux des employés ont été tués, mars 1773 ; l'intendant remercie M. Boudal et demande de quel côté se sont dirigés les faux-sauniers ; lettre à ce sujet de M. Mignot, 8 mars 1773 ; lettre de l'intendant faisant part de l'évènement au contrôleur général et à M. de La Vrillière, 12 mars 1773 ; réponse du duc de La Vrillière ; lettre de l'intendant aux mêmes donnant de nouveaux renseignements, 16 mars ; mémoire sur cette affaire présenté par les fermiers généraux et correspondance de l'intendant avec M. Trudaine ; projet d'un arrêt demandé par les fermiers généraux et correspondance de l'intendant avec M. Trudaine ; projet d'un arrêt demandé par les fermiers généraux pour défendre aux habitants de Beauregard-l'Evêque de faire le commerce du sel, sous le prétexte que ce sont eux qui ont approvisonné les faux-sauniers ; M. de Chazerat communique le mémoire à M. Boudal et lui demande des éclaircissements ; lettre de M. Boudal donnant de nouveaux détails et assurant qu'aucun habitant des salorges ni des environs n'a pris part à l'affaire, 29 avril 1773. - 24-33. Correspondance de MM. d'Estourneau, capitaine général des gabelles à Ambert ; Lussigny, Teyras de Grandval, du Deffan, de La Vrillière, au sujet d'une troupe de brigands ou de contrebandiers qu'on prétend avoir passé de Savoie en France et s'être montrée aux environs de Saint-Anthême, août-septembre 1773 ; lettre de l'intendant annonçant au contrôleur général que l'Auvergne n'a plus rien à craindre de la troupe qu'on avait signalée ; elle a traversé rapidement le Forez et s'est retirée en Savoie, 28 septembre 1773. - 34. Copie d'une lettre écrite par M. d'Estourneau aux curés des paroisses de ce département, pour leur rappeler les déclarations du roi qui défendent de loger les contrebandiers, 5 mai 1773. - 35-45. Copie d'une lettre de M. de Rougemont, contrôleur général des fermes du roi au pont de Beauvoisin, annonçant qu'une centaine de brigands, déserteurs et autres, assemblés en Savoie, se préparent à passer en France, 16 janvier 1774 ; lettre de M. d'Estourneau adressant cette copie à l'intendant ; lettre à ce sujet de l'intendant au duc de La Vrillière et au contrôleur général ; correspondance de l'intendant avec M. du Deffan ; lettre du duc de La Vrillière informant M. de Chazerat qu'il n'y a plus rien à craindre de cette troupe dont on avait exagéré l'importance, 5 février 1774 ; lettre sur le même sujet de M. Terray, 1er mars 1774. - 46-49. Lettres de MM. Olier et d'Estourneau au sujet de contrebandiers qu'on dit avoir passé le Rhône et se diriger vers l'Auvergne, mai 1774. - 50-51. Correspondance de M. Mignot, subdélégué de Thiers, avec l'intendant, au sujet "d'une troupe de 7 à 8 scélérats qui roulent sur les frontières de la province", juillet 1774. - 52. M. Boudal annonce l'arrivée à Lezoux du nommé Montagne, forçat libéré, frère de celui qui fut roué à Clermont il y a quelques années, 24 juillet 1774. - 53-54. Correspondance de M. Mignot avec l'intendant au sujet de contrebandiers signalés dans le Forez, juin 1775. - 55. M. Mignot informe l'intendant qu'une troupe de contrebandiers s'est montrée entre Courpière et Olliergues, 28 mars 1776. - 56. Lettre de M. Chazal, de Mauriac, annonçant le passage d'une troupe de brigands aux environs de Saint-Paulien, octobre 1777.

          Dates extrêmes : 1754-1777
          Importance matérielle : 56 pièces, papier.

        • 1 C 7732     1729-1754 (supplément)
          Présentation du contenu :

          1. Déclaration du roi qui établit des peines contre les contrebandiers, 2 août 1729 (Riom, P. Thomas). - 2. Ordonnance du roi portant nouvelles défenses à tous gens de guerre sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande, 20 avril 1734 (Paris, impr. royale). - 3. Arrêt du Conseil d'Etat, 4 juin 1738 (placard, Clermont, P. Boutaudon). - 4. Lettre de M. Madur, 20 octobre 1754, annonçant que sur le refus du sieur Herbuer-Laroche, greffier du bailliage d'Ambert, de continuer l'information relative à Mandrin, il a pris Pierre Mathias pour greffier du bailliage et de la subdélégation.

          Dates extrêmes : 1729-1754
          Documents séparés :

          1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 1478.


          • 62 Fi 1478     [1738 /06/04] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui enjoint aux Officiers & Cavaliers de Mareschaussée, d'arrester tous Contreban-/-diers portant ou conduisant des Marchandises prohibées (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1738] - 53 x 41cm
            1 vue  - [1738 /06/04] Arrest / du conseil d\'Estat / du Roy, / qui enjoint aux Officiers & Cavaliers de Mareschaussée, d\'arrester tous Contreban-/-diers portant ou conduisant des Marchandises prohibées (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1738] - 53 x 41cm- Ouvre la visionneuse
            Dates extrêmes : 1738
            Documents séparés :

            Extrait de 1 C 7732.


      •    Ordres du roi (lettres de cachet)
        Dates extrêmes : 1685/1788

        • 1 C 7567     Instructions, généralités.
          Présentation du contenu :

          1-2. Ordre du roi invitant M. de Bérulle à faire observer par les subdélégués si quelques gentilshommes et autres de la religion prétendue réformée, domiciliés en Auvergne, se sont absentés pour passer dans les pays étrangers, 25 mars 1685 ; ordre du roi invitant M. de Bérulle à tenir la main à ce que les enfants des nouveaux catholiques soient envoyés régulièrement aux écoles et instructions qui se font dans les paroisses, 20 mai 1686. - 3-15. Lettre de M. de Saint-Florentin demandant la liste des personnes qui sont détenues, en vertu d'ordres du roi, dans des châteaux forts, citadelles, communautés ou hôpitaux de la généralité de Riom, 8 juillet 1726 ; correspondance à ce sujet de l'intendant et des subdélégués : tous répondent qu'il n'y en a aucun.

          Dates extrêmes : 1685-1726
          Importance matérielle : 15 pièces, papier.

        • 1 C 1712     Instructions, généralités.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Chauvelin, 1735, demandant des renseignements sur la communauté de Vic-le-Comte ; - lettre de M. Pajot, 1760, au sujet d'un prisonnier, homme de condition, détenu au château d'Angoulême ; M. de Saint-Florentin a proposé de le faire conduire chez les cordeliers de Vic-le-Comte ; lettre de M. Bonnel, subdélégué à Vic-le-Comte.

          Dates extrêmes : 1734-1760
          Importance matérielle : 6 pièces, papier.

        • 1 C 1701     Dossiers individuels : BAR-BOY.
          Présentation du contenu :

          Copie d'un ordre du roi, du 26 janvier 1730, relatif au sieur Barbot, maître d'école de l'église cathédrale d'Angoulême qui devra être enfermé dans le séminaire de Thiers ; requête de M. Lapierre, supérieur dudit séminaire, réclamant la pension du sieur Barbot ; - requête des religieuses de la Visitation Sainte-Marie de Billom, demandant à être délivrées de la dame Barraud, qui a été conduite dans leur monastère en vertu d'une lettre de cachet ; lettre à ce sujet de M. de Bérulle, datée de Moulins le 10 mai 1758 ; - lettre de M. de Belvezeix Deveaux, prêtre et chanoine à Clermont-Ferrand le 21 mars 1755, demandant l'envoi aux îles d'une malheureuse famille ; - correspondance de MM. Chauvelin, garde des sceaux ; Rossignol, intendant ; Bertin, au sujet d'un ordre du roi pour faire enfermer au château d'Angoulême le fils Bertin à l'accasion d'une lettre écrite par lui au chevalier de Fontanges, 1736 ; - lettre de M. de Tournemire, 1764, au sujet d'un ordre du roi concernant la capture du sieur Bladier, prêtre de la communauté de Fontanges ; - lettre de Dom Blémont, bénédictin détenu à La Cellette par ordre du roi, se plaignant de n'être pas mieux traité que les autres quoiqu'il paie 300 livres de pension, 1768 ; - lettre de M. Saint-Florentin, 1736, au sujet d'un ordre du roi que demande le comte de Montmorin pour éloigner du pays le nommé Borie, greffier en chef de l'élection de Clermont ; l'intendant consulte M. de Montmorin qui lui adresse un mémoire à ce sujet ; réponse de M. Rossignol à M. de Saint-Florentin ; ordre du roi enjoignant au sieur Borie de s'éloigner de Cunlhat ; lettres de Mme Maillé de Montboissier, intercédant pour Borie ; révocation de l'ordre relatif à Borie ; - correspondance de MM. de Saint-Florentin, de Montboissier, Rossignol, 1746, au sujet d'un ordre du roi demandé pour éloigner du pays le sieur Borie, accusé d'avoir assassiné le bailli de M. de Montboissier ; M. de Montboissier rappelle que ledit Borie a eu autrefois une affaire avec M. de Montmorin ; - correspondance au sujet de la pension de M. de Bosredon, enfermé par ordre du roi chez les cordeliers de Vic-le-Comte, 1742 ; - lettre de M. Duchey, 1756, au sujet de la révocation de l'ordre qu'avait le P. Boudet de se rendre à La Celette ; - lettres et mémoires du sieur Boudin, écuyer, sieur de Chabossière, contrôleur général des fermes unies en Poitou, 1748, au sujet de son fils relégué à Riom par ordre du roi ; lettres de MM. de Beaumont, Urion, Duchey ; - lettre de M. Sadourny, 1732, annonçant qu'il a envoyé à la supérieure du couvent de Vic-en-Carladès l'ordre du roi pour mettre en liberté la femme du sieur Boussaroque ; - lettre de M. Boyer Despradel, au château de la Chassagne le 25 octobre 1760, relative à l'ordre du roi rendu contre lui au sujet de sa querelle avec M. de Verdonnet.

          Dates extrêmes : 1730-1768
          Importance matérielle : 60 pièces, papier.

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